Notice descriptive
Cote : 1996 3 1 à 14
Contexte : État général des fonds > Collections et documentation
Date : 1833 - 1957
Importance matérielle : 2.77 ml
Modalités d'acquisition :
Don de Martine Le Blan effectué au Centre des archives du monde du travail en 1996.
Statut juridique : Archives privées
Modalités d'accès :
Documents librement communicables (les délais du code du patrimoine applicables par analogie avec les archives publiques sont échus).
Conditions de réutilisation et ayant droit image :
Les documents extraits du fonds sont librement réutilisables, sous réserve du respect par le réutilisateur des données à caractères personnel ainsi que des droits de propriété intellectuelle qui leurs sont attachés.
Sources complémentaires :
Identifiant ARK : ark:/60879/1370072