Notice descriptive

Comités et syndicats d'importateurs de charbon

Cote : 2018 14 1 à 127
Contexte : État général des fonds > Syndicats
Présentation du contenu :

Cette entrée comporte 95 registres de procès-verbaux et comptes rendus d'assemblées générales ou de réunions produits entre 1910 et 1970 par cinq syndicats adhérents au Comité charbonnier de l'importation et du commerce (COCIC) :

- le Comité...

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Date : 1907 - 1982
Importance matérielle : 6.275 ml
Historique de la conservation :

Ce fonds a été confié en 2018 par le Comité charbonnier de l'importation et du commerce (COCIC). Le COCIC avait retrouvé dans ses bureaux des registres appartenant à divers syndicats, dont le Syndicat central des négociants importateurs de...

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Modalités d'acquisition :

Le fonds a été proposé et accepté lors du comité des entrées du 31 mai 2018 (lettre de don du 6 février 2018) et est arrivé aux Archives nationales du monde du travail en avril 2019.

Statut juridique : Archives privées
Classement :

Les registres ont été classés par syndicat puis par ordre chronologique.

Modalités d'accès :

Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le code du patrimoine par analogie avec les archives publiques.

Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).

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Bibliographie :

Chancerel (Pierre), Le marché du charbon en France pendant la Première Guerre mondiale (1914-1921), thèse soutenue en 2012, Université Paris Nanterre.

Sujet : industrie extractive
Lieu : FRANCE
Identifiant ARK : ark:/60879/1264149
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