Notice descriptive

Pièces isolées sur support papier.

Cote :
PI 39 1 à 3, PI 54 1, 7 AS 1, 2013 82 1, 2002 26 1 à 8, 9(1) à 9(3), 9(4_1) à 9(4_2), 10 à 13,...Ouvrir le détail
Contexte : État général des fonds > Collections et documentation
Présentation du contenu :

Le présent instrument de recherche regroupe la totalité des pièces isolées sur support papier entrées par voie extraordinaire (achats ou dons) aux Archives nationales du monde du travail. S'y joignent quelques exemples de revendications au titre...

Ouvrir le détail
Date : 1601-2023
Présentation du producteur :

Tous les types de producteurs sont représentés parmi les pièces isolées : particuliers, entreprises, syndicats, organismes professionnels, associations, etc.

Importance matérielle : 24.5 ml
Historique de la conservation :

L'expression " pièces isolées sur support papier " désigne les documents ou fonds dont, en général, le volume n'excède pas un carton d'archives et se présentant sous un format traditionnel (liasses, dossiers, registres manuscrits ou imprimés)....

Ouvrir le détail
Modalités d'acquisition :

Dons, achats et revendications d'archives publiques

Classement :

Différentes pratiques de cotation ont été adoptées au fil du temps et des évolutions dans l'organisation des Archives nationales du monde du travail.

- De 2002 à 2012, toutes les pièces isolées entrées aux ANMT étaient enregistrées sous le numéro...

Ouvrir le détail
Modalités d'accès :

Fonds librement communicable (délais du Code du patrimoine échus, par analogie avec les archives publiques), sauf exception et hors réserves sur l'état matériel des documents (voir le corps de l'instrument de recherche). Les pièces numérisées ne...

Ouvrir le détail
Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).

Ouvrir le détail
Sources complémentaires :

Voir les autres répertoires des pièces isolées conservées par les Archives nationales du monde du travail : iconographie, objets, documents audiovisuels.

Identifiant ARK : ark:/60879/1245615
Consulter l'inventaire :


haut de page