Notice descriptive

Pièces isolées iconographiques.

Contexte : État général des fonds > Collections et documentation
Présentation du contenu :

L'expression " pièces isolées iconographiques " désigne ici les documents iconographiques ne faisant pas partie d'un fonds constitué et dont le volume n'excède pas une boîte d'archives. Ces entrées sont trop modestes quantitativement pour que...

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Date : 1691-2015
Présentation du producteur :

Tous les types de producteurs sont représentés parmi les pièces isolées iconographiques : particuliers, entreprises, syndicats, organismes professionnels, associations, etc.

Importance matérielle : 10 ml
Modalités d'acquisition :

Dons et achats

Classement :

Différentes pratiques de cotation ont été adoptées au fil du temps et des évolutions dans l'organisation des Archives nationales du monde du travail.

De 2002 à 2012, toutes les pièces isolées iconographiques entrées aux Archives nationales du...

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Modalités d'accès :

Fonds librement communicable (délais du Code du patrimoine échus, par analogie avec les archives publiques), sauf exception et hors réserves sur l'état matériel des documents (voir le corps de l'instrument de recherche). Sauf mention contraire,...

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Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).

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Identifiant ARK : ark:/60879/1245610
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