Notice descriptive
Comité central d'entreprise (CCE), fonctionnement.
Cote : 2017 3 96
Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE).
Présentation du contenu :
Comptes rendus internes (séances du 9 mars 2009, 05 mai 2009, 13 mai 2009, 15 juin 2009, 28 septembre 2009, 02 octobre 2009, 14 octobre 2009, 22 octobre 2009), déclarations au CCE du 15 novembre 2010.
Date : 2009-2010
Identifiant ARK : ark:/60879/1243209.1244535
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