Notice descriptive

Art et services

Cote : 2020 5 1 à 16
Contexte : État général des fonds > Entreprises
Présentation du contenu :

Le fonds se compose de correspondance, listes nominatives, supports publicitaires.

Date : 1993-2005
Présentation du producteur :

En 1993, à la suite d’un cambriolage, Jean-Yves Poutiers entreprend de créer une société permettant aux propriétaires d'œuvres et d'objets d'art de les inventorier afin d'en prouver la propriété et la valeur en cas de sinistre auprès des...

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Importance matérielle : 1.27 ml
Historique de la conservation :

Les archives de la société ont été conservées par son fondateur, Jean-Yves Poutiers, à son domicile avant d'être données aux Archives nationales du monde du travail.

Modalités d'acquisition :

Ce fonds a été donné par Jean-Yves Poutiers, fondateur et dirigeant de la société à responsabilité limitée Art et Services, d'après la lettre d'intention de don du 30 novembre 2019.

Statut juridique : Archives privées
Classement :

Le plan de classement a mis en évidence la création de l'entreprise, ses relations professionnelles avec les acteurs publics et privées du secteur et ses activités de protection.

Modalités d'accès :

Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.

Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).

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Sujet : services / culture
Lieu : Crosne (Essonne, France)
Identifiant ARK : ark:/60879/1236606
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