Notice descriptive
Assurances sociales.
Cote : 1996 110 399 à 413
Contexte : Consortium de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing (et Unions patronales). > Consortium de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing. > Action sociale.
Date : 1921 - 1934
Importance matérielle : 0.315 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1228620
Sous-Notice(s)
- Projet de loi sur les assurances sociales. Généralités.
- Projet de loi sur les assurances sociales.
- Organisation des catholiques en vue de l'application de la loi sur les assurances sociales.
- Généralités.
- Modification de la loi du 5 avril 1928 sur les assurances sociales.
- Proposition du Consortium pour l'amélioration de la loi du 30 avril 1930.
- Vision de Désiré Ley.
- Dispositions relatives au paiement des cotisations pour les assurances sociales.
- Notice " Est-il possible de constituer des caisses ?".
- Constitution de la Caisse primaire d'assurances sociales du Consortium.
- Refus de création d'une oeuvre sociale supplémentaire pour les exclus des assurances sociales.
Pour aller plus loin
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