Notice descriptive
Direction Immobilier.
Cote : 2005 30 1 à 18
Contexte : Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30.
Date : 1862 - 1994
Importance matérielle : 2.658 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1177346
Sous-Notice(s)
- Livret cadastral ; Propriétés bâties.
- Patrimoine HBNPC.
- Location de maisons, cessions et comptes-rendus de cessions, plans de parcelles.
- Enquête parcellaire.
- Bureaux Centraux des Houillères.
- Bureaux Centraux.
- Services Centraux.
- Clauses de promesse de vente et d'achat (1994) ; Serres : études, cahier des charges, grisou... (1985-1987).
- Serres.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30.Le formulaire de recherche :
