Notice descriptive

Pièces isolées, présumées extraites de dossiers de clientèles bancaires.

Cote : 2010 23 1 à 574
Contexte : État général des fonds > Collections et documentation
Présentation du contenu :

La composition typologique du fonds, dans lequel s'entremêlent un demi-millier de pièces disparates, évoque un patchwork anthropomorphique, où chaque parcelle de tissu s'affiche, susceptible d'éveiller un intérêt, d'ouvrir une piste en faveur de...

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Date : 1801 - 2000
Description matérielle : 574 unités documentaires réparties entre 2 boîtes CAUCHARD.
Importance matérielle : 0,24 ml
Modalités d'acquisition :

Ce fonds est le résultat de la fusion de deux unités de conditionnement, retrouvées au sein de l'entrée 2010 12 (archives de personnels d'anciennes compagnies minières dévolues à la Caisse autonome des retraites des ouvriers mineurs - CAROM), en provenance du Centre historique des archives nationales (CHAN) de Paris. Constituées suivant une logique que les années ont rendue énigmatique, elles contiennent chacune des pièces a priori isolées entre elles, et organiquement autonomes par rapport aux autres fonds conservés aux ANMT.

L'hypothèse la plus vraisemblable qui puisse être posée consiste à considérer ces morceaux égarés comme émanant de fonds bancaires, les banques étant toujours très documentées sur leurs clients.

La décision de les réunir a le mérite d'avoir fait revêtir à ces documents un numéro d'entrée commun, permettant ainsi leur cotation et leur communication quasi-immédiate en salle de lecture. Le dossier d'entrée, créé à l'occasion, reste quant à lui orphelin de toute pièce juridique.

Statut juridique : Archives privées
Classement :

Le traitement a mis en évidence 85 producteurs récurrents, hiérarchisés suivant un ordre alphabétique, qui se définissent par la possibilité scientifique de se voir associer à deux pièces différentes, au moins.

Enfin, le classement des pièces...

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Modalités d'accès :

Librement communicable. En effet, les délais applicables sont ceux du Code du patrimoine par analogie avec les archives publiques : ils sont tous échus.

Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).

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Sujet : établissement de crédit
Lieu : Île-de-France
Identifiant ARK : ark:/60879/1139797
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