Notice descriptive
Du 1er février 2000 au 8 octobre 2001.
Cote : 2020 2 64
Contexte : Armengaud Aîné > Enregistrement des brevets déposés en France et à l’étranger. > Ordre de paiements des annuités. > Annuités pour correspondants.
Présentation du contenu :
Répertoire.
Date : 2000-2001
Importance matérielle : 0.046 ml
Modalités d'accès :
25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique
Identifiant ARK : ark:/60879/1138829.1138917
