Notice descriptive

Ce fonds se compose essentiellement des copies de procès-verbaux des réunions du Comité d’entreprise auxquelles Laurent Maillard a participé en tant que trésorier. On y trouve également une série de panneaux d'information présentant les différentes sections et commissions du Comité d'entreprise.

L'entreprise La Française de Mécanique se trouve à Douvrin dans le Pas-de-Calais près de Lens. Il s'agit d'une filiale de PSA Peugeot Citroën et de Renault, créée en 1969. C'est le plus grand producteur européen de moteurs automobiles pour les grandes marques françaises (Peugeot, Citroën, Renault) mais aussi étrangères (BMW).

Le comité d'entreprise est composé de différentes commissions :

• la commission des vacances (facultative).
• la commission de bricolage (facultative).
• la commission des activités culturelles (facultative).
• la commission de la billetterie et des voyages (facultative).
• la commission des jouets de Noël (facultative).
• la commission du restaurant (facultative).
• la commission du budget (facultative).
• la commission d'entraide (facultative).
• la commission de loisirs (facultative).
• la commission de ventes de voitures (facultative).
• la commission des groupements d'achats (facultative).
• la commission économique (obligatoire).
• la commission formation (obligatoire).
• la commission logement (obligatoire).

Les présidents des différentes commissions sont ou des représentants syndicaux ou des représentants de la direction.

Le comité d'entreprise est dirigé par un bureau composé de quatre membres : le secrétaire, le secrétaire adjoint, le trésorier et le trésorier adjoint. Ils se réunissent tous les mois pour dresser un bilan qui prend la forme de procès-verbaux.

Fonds « librement communicable ». Attention : seules les informations concernant le producteur du fonds sont immédiatement consultables et reproductibles, toutes les autres (en particulier celles concernant des tierces personnes ou la puissance publique) sont soumises aux délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.

La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).

• BOUVIER (X.), Le rôle et la gestion du comité d’entreprise, Assistance plus, Nathan, Paris, 2005.
• CLAVEL (M.F.), FAUQUENTO et SIGNORETTO (F.), Le comité d’entreprise : création et fonctionnement, éd Liaisons, Reuil - Malmaison, 1998.
• Force Ouvrière, La Française de Mécanique, éd FO, Paris, 1997.
• Française de Mécanique - Comité d’entreprise, Comité d’entreprise Actualités - Française de Mécanique, Française de Mécanique CE, Douvrin, 1990.