Notice descriptive
Prises de position de la Fédération syndicale unitaire.
Sous-Notice(s)
- Budget du gouvernement concernant l'éducation.
- Dossier salarial, dossier précarité.
- Projet de loi sur la cohésion sociale.
- Loi Falloux, laïcité, libre pensée.
- Loi Falloux, laïcité.
- Modernisation et réforme de l'État.
- Dossier retraités (1996-1997), prestation autonomie (1997-1998).
- Crédit social des fonctionnaires (CSF), retraités.
- Initiatives du 6 octobre 1999 sur les retraites.
- Protection sociale.
- États généraux du mouvement social, sommet social.
- Accueil des fonctionnaires, les handicapés de la fonction publique, le Ministère du développement et du plan, le temps partiel.
- Commission Schleret (Commission nationale d'évaluation et de proposition pour la sécurité dans les établissements scolaires).
- Loi quinquennale : interventions et amendements des députés communistes, textes de loi.
- Aménagement du territoire : extraits de loi, documentation sur le projet de loi, discours.
- Loi de programmation : documentation sur le projet de loi, correspondance.
- Commissariat général au plan.
- Projet de loi sur les 35 heures.
- Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics.
- Rapport de Serge Vallemont sur la gestion des ressources humaines, rapport de A.M. Colman sur l'égalité homme/femme.
- Parlement européen.
- Parlement européen et Commission européenne.
- Commission européenne.
- Enseignement supérieur, états généraux de l'université.
- Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP).
- Table ronde organisée par le ministère de l'éducation nationale.
- Rapport définitif sur la table ronde sur l'enseignement professionnel, rapport sur la formation continue.
- Office central de la coopération à l'école (OCCE).
- Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (ANATEEP).
- Auxiliariat.
- Formation continue.
- Formation professionnelle, apprentissage.
- Conseil national des programmes.
- Dossier Zone d'éducation prioritaire, colloque de Rouen de juin 1998.
- Emplois jeunes.
- Contrats d'éducation locaux (CEL).
- Projet de loi sur la représentativité nationale.
- Dossiers sur les mutuels.