Notice descriptive
ORKEM.
Cote : 2002 56 1640 à 1692
Contexte : Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56. > Filiales et participations.
Date : 1980 - 1997
Identifiant ARK : ark:/60879/1122886
Sous-Notice(s)
- Arbitrage en garantie de passif pour l'apport du site de Villers St Sépulcre - Tribunal Parisien.
- Villers Saint Sépulcre.
- Arbitrage demandé par ORKEM en garantie de passif pour les sites de Grangemouth et Amsterdam.
- Environnement : arbitrage site de Villers St Sépulcre (Beauvais), analyse des pollutions et des risques.
- Evaluation du risque et proposition de réhabilitation site de Villers Saint Sépulcre.
- Arbitrage sur la rupture du pacte d'actionnaires.
- Création de la Joint-Venture.
- Evaluation des actions dans GEP, ABS, BV.
- GEP ABS Europe Board meeting minutes.
- Comptes annuels BWCE/GE Plastics ABS.
- Evaluation de BWCE - Projet Valentine.
- Conflit sur la rupture du pacte d'actionnaires.
- Création de la Joint-Venture.
- Grangemouth et Amsterdam (statut du personnel...).
- Villers St Sépulcre, statut du personnel, liste des effectifs.
- Règlement des litiges GEP ABS ORKEM.
- Création de Norsosigma (1/2).
- Création de Norsosigma (2/2).
- Assemblées générales, dossiers.
- Conseils d'Administration, dossiers.
- Comptes-rendus CA et AG, livres des actionnaires et ordre de mouvement, pouvoirs.
- Registre appointements et salaires, registre unique du personnel, livre de Paye.
- Comptes et bilans annuels.
- Dossier Bilan.
- Grand Livre, Balance, Etats Financiers.
- Etats Financiers (suite).
- Dossier Bilan et situation intermédiaire.
- Dossier Bilan.
- Situations intermédiaires.
- Dossier Fiscal.
- Grand Livre des Comptes.
- Salaires et charges.