Notice descriptive
Fonds national pour l'attribution de bourses d'études (FNABE).
Cote : 2002 56 753 à 776
Contexte : Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56. > Direction des Affaires sociales.
Date : 1946 - 1996
Identifiant ARK : ark:/60879/1119356
Sous-Notice(s)
- Commission Nationale Paritaire (CNP).
- Exercice 1989, cotisations, demandes de crédits.
- Exercice 1990, cotisations, demandes de crédits.
- Exercice 1991, cotisations, demandes de crédits.
- Exercice 1992, cotisations, demandes de crédits.
- Pouvoir de la sous-commission, placements, subventions, évolutions.
- Barèmes ressources complémentaires, BEM, cotisations et crédits.
- Résultats de gestion.
- Bilan de gestion, exercices, prévisions.
Pour aller plus loin
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