Notice descriptive
Compagnie des mines de Liévin (puis Charbonnages de France. Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais. Groupe de Lens-Liévin)
Cote : 1994 53 1 à 38
Contexte : État général des fonds > Entreprises
Présentation du contenu :
Date : 1883 - 1966
Présentation du producteur :
Description matérielle : 30 registres, 6 cartons Cauchard, 1 pochette
Importance matérielle : 21,60 ml
Historique de la conservation :
Statut juridique : Les documents antérieurs à 1946, date de la nationalisation de la Compagnie, sont des archives privées. Ceux produits à partir de cette date sont des archives publiques.
Modalités d'accès :
Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code dui patrimoine pour les archives publiques. Ces délais sont tous échus.
Conditions de réutilisation et ayant droit image :
Sources complémentaires :
Bibliographie :
Sujet : industrie extractive
Lieu : Liévin (Pas-de-Calais, France)
Identifiant ARK : ark:/60879/1088791