Notice descriptive

Batignolles-Châtillon, mécanique générale

Cote : 168 AQ 1 à 3
Contexte : État général des fonds > Entreprises
Présentation du contenu :

Procès-verbaux des assemblées générales et séances du conseil d'administration.

Date : 1956 - 1963
Présentation du producteur :

La société Batignolles-Châtillon (Mécanique générale), constituée en 1956, est à l'origine le département locomotives et mécanique générale de la société Batignolles-Châtillon installé dans son usine de Nantes et transformé à cette date en...

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Importance matérielle : 0.12 ml
Historique de la conservation :

Ce fonds est entré aux Archives nationales, site de Paris en 1982, et coté 168 AQ. Il s'agissait alors d'un dépôt par la société Creusot-Loire. Lors de la liquidation de Creusot-Loire en 1985, le syndic liquidateur Maître Ferrari a finalement...

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Modalités d'acquisition :

Le fonds est transféré en 1997 au Centre des archives du monde du travail sous le numéro de registre 1997 068.

Statut juridique : Archives privées
Modalités d'accès :

Librement communicable. En effet, les délais applicables sont ceux du Code du patrimoine par analogie avec les archives publiques : ils sont tous échus.

Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).

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Sources complémentaires :

Voir aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) les fonds :

  • 122 AQ, Société d'outillage mécanique et d'usinage d'artillerie (SOMUA) ;
  • 167 AQ, Société des forges et ateliers du Creusot (SFAC) ;
  • 200 AQ, 209 AQ, 2007 053, Creusot-Loire...
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Sujet : industrie mécanique
Lieu : Paris (Paris, France) / Nantes (Loire-Atlantique, France)
Identifiant ARK : ark:/60879/1086525
Consulter l'inventaire :


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