Cote : 127 AQ 19 à 24, 1996 82 M1 à M8
Ancienne cote : 127 AQ 1 à 18, 13 Mi 1 à 8
Contexte : État général des fonds > Collections et documentation
Présentation du contenu : Collection de documents d'origines très diverses et relatifs à l'histoire technique (métallurgie, invention de la machine à vapeur, chemin de fer de la Réunion, chemin de fer Decauville).
Date : 1772 - 1962
Importance matérielle : 0.80 ml
Historique de la conservation : Cette collection de documents a été constituée par les Archives nationales (site de Paris) en 1967.
- Les cotes 127 AQ 1 à 18 sont fictives. Les documents eux-mêmes ne sont pas conservés par les Archives nationales et ne sont disponibles que sous...
Cette collection de documents a été constituée par les Archives nationales (site de Paris) en 1967.
- Les cotes 127 AQ 1 à 18 sont fictives. Les documents eux-mêmes ne sont pas conservés par les Archives nationales et ne sont disponibles que sous la forme d'une copie microfilmée (cote 13 Mi aux Archives nationales, transformée en 1996 82 M aux ANMT). Les cotes 127 AQ 1 à 8 (microfilms 1996 82 M1 à M4) reproduisent des archives séquestrées à Libération par l'Administration des domaines.
- Les cotes 127 AQ 19 à 24 sont constituées de documents originaux (donnés ou achetés par les Archives nationales) - la cote 19 a par ailleurs également été microfilmée.
Modalités d'acquisition : Le fonds (microfilms et documents originaux) est transféré en 1996 au Centre des archives du monde du travail sous le numéro de registre 1996 082. En 2006, les microfilms ont reçu une nouvelle cote spécifique 1996 82 M, tandis que les documents originaux ont conservé leur cotation en 127 AQ.
Statut juridique : Archives privées
Modalités d'accès : Librement communicable. En effet, les délais applicables sont ceux du Code du patrimoine par analogie avec les archives publiques : ils sont tous échus.
Conditions de réutilisation et ayant droit image : La réutilisation des documents est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
La réutilisation des documents est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
Sources complémentaires : Voir aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) les fonds d'archives d'entreprises, associations, syndicats et de personnes dont les biens ont été mis sous séquestre en 1944 par la Direction des domaines de la Seine : 21 AQ, 32 AQ, 33...
Voir aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) les fonds d'archives d'entreprises, associations, syndicats et de personnes dont les biens ont été mis sous séquestre en 1944 par la Direction des domaines de la Seine : 21 AQ, 32 AQ, 33 AQ, 35 AQ, 36 AQ, 37 AQ, 38 AQ, 39 AQ, 107 AQ, 108 AQ, 127 AQ, 1996 91 M, 2000 12, 2013 75.
Sujet : métallurgie / transport ferroviaire / industrie mécanique
Lieu : Corbeil-Essonnes (Essonne, France) / LA REUNION
Lieu de conservation des originaux : Les documents originaux reproduits par les microfilms ont été restitués à leurs propriétaires : ils ne sont pas conservés par les Archives nationales.
Le master des microfilms est conservé au Centre national du microfilm et de la numérisation.
Identifiant ARK : ark:/60879/1086476
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