Notice descriptive
Comité scientifique international pour l'histoire des prix
Rapports d’activité des comités, documents concernant les anciennes mesures et l’évolution des prix de la fin du Moyen-Âge au XIXe siècle, dans diverses provinces de France.
Créé en février 1930, le Comité scientifique international pour l'histoire des prix est formé de la réunion d'un certain nombre de comités nationaux. Le Comité français recrute des collaborateurs et commence le travail dont les résultats ont été...
Ce fonds est transféré au Centre des archives du monde du travail en 1996, sous le numéro de registre 1996 042.
Les archives du Comité d’histoire des prix ont été données aux Archives nationales par M. Mirot, secrétaire du Comité français, en 1950 (numéro d’entrée 774).
Librement communicable. En effet, les délais applicables sont ceux du Code du patrimoine par analogie avec les archives publiques : ils sont tous échus.
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
