Cote : 65 AS 1 à 18, 1998 46
Contexte : État général des fonds > Syndicats
Présentation du contenu : L'entrée, très lacunaire, est cependant riche d'informations pour la FNISP comme pour la CGSI.
Date : 1945-1975
Présentation du producteur : La Fédération nationale indépendante des syndicats de police a été créée, semble-t-il, au lendemain de la Seconde Guerre mondiale et a adhéré à la Confédération générale des syndicats indépendants (CGSI), avec laquelle ses relations ont souvent...

La Fédération nationale indépendante des syndicats de police a été créée, semble-t-il, au lendemain de la Seconde Guerre mondiale et a adhéré à la Confédération générale des syndicats indépendants (CGSI), avec laquelle ses relations ont souvent été tendues.

Importance matérielle : 1.75 ml
Historique de la conservation : Le fonds 65 AS est entré aux Archives nationales en 1987, il a été transféré en 1998 au Centre des archives du monde du travail, sous le numéro d'entrée 1998 46.
Les documents étaient en déshérence suite à la fin de l'activité de la Fédération...

Le fonds 65 AS est entré aux Archives nationales en 1987, il a été transféré en 1998 au Centre des archives du monde du travail, sous le numéro d'entrée 1998 46.
Les documents étaient en déshérence suite à la fin de l'activité de la Fédération engendrée par le désengagement de ses adhérents au profit d'autres syndicats. Ils étaient alors conservés au Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation par la Mission des Archives nationales.

Statut juridique : Archives privées
Modalités d'accès : Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.
Conditions de réutilisation et ayant droit image : La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).

La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).

Sources complémentaires : Voir aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) l'entrée 2016 40 : Fédération sportive de la police nationale.
Lieu : FRANCE
Identifiant ARK : ark:/60879/1083769
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