Menu
Vous êtes ici : Accueil > État général des fonds
Partager cette page
Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).
Dossiers de fonctionnement, d'activités, de relations et documentation.
Le fonds de la Fédération nationale du cheval est entré en 2019 aux ANMT. Il était auparavant conservé dans les bureaux de la FNC.
Il est accompagné d'un bordereau d'entrée réalisé par la FNC, et conditionné en 33 caisses de déménagement.
Les cotes 2019 4 152 à 182 sont relatives aux documents nativement électroniques présents dans le fonds lors de sa collecte. La description de ces documents est faite au support matériel : le titre reprend textuellement celui attribué par la FNC. Les descriptions archivistiques approfondies se trouvent dans la description du contenu.
Le fonds de la Fédération nationale du cheval a fait l’objet d’un don (lettre de don du 3 janvier 2019).
La Fédération nationale du cheval (FNC) est un syndicat professionnel créé en 1947. Elle a pour but de fédérer les syndicats et associations d'éleveurs d'équidés répartis sur tout le territoire. Elle constitue par ailleurs l'association spécialisée "cheval" de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA).
À l'origine, la "Fédération nationale chevaline" représente uniquement les éleveurs étalonniers de chevaux de trait, préoccupés des questions relatives à la mécanisation, puis au déclin du cheval agricole et enfin à la viande chevaline.
Ses statuts évoluent au fil...
Ses statuts évoluent au fil des ans pour s'ouvrir au monde rural dès 1987, année qui voit naître la "Fédération nationale du cheval" telle qu'on la connaît aujourd'hui, fédérant les éleveurs de chevaux de trait, de chevaux de sang, de poneys et d'ânes. Depuis 1997, une modification statutaire permet aux organisations ouvertes à des non-agriculteurs d'adhérer à la FNC.
La FNC est depuis 1997 composée de trois collèges d'adhérents qui ne peuvent être que des personnes morales :
Le plan de classement établi amène une division du fonds en 4 grandes parties :
À son entrée, le fonds conditionné en 33 caisses de déménagement mesure près de 18 mètres linéaire. Les opérations de tri et de reconditionnement amène à un métrage après classement de 14 mètres linéaires. Ont été éliminés des doublons ainsi que des documents d'un faible intérêt historique (dossiers de remboursement de frais, bulletins de vote aux assemblées générales, rapports d'émission de fax, réponses aux invitations de participation de réunions, dossiers de préparation des assemblées générales comprenant des spécimens de feuilles d’inscriptions, spécimens de vote, invitations en...
À son entrée, le fonds conditionné en 33 caisses de déménagement mesure près de 18 mètres linéaire. Les opérations de tri et de reconditionnement amène à un métrage après classement de 14 mètres linéaires. Ont été éliminés des doublons ainsi que des documents d'un faible intérêt historique (dossiers de remboursement de frais, bulletins de vote aux assemblées générales, rapports d'émission de fax, réponses aux invitations de participation de réunions, dossiers de préparation des assemblées générales comprenant des spécimens de feuilles d’inscriptions, spécimens de vote, invitations en multiples exemplaires, réservations d’hôtel et restaurants).
Réalisé avec Ligeo Archives
