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Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

  • Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis Pôle emploi (SNU-Pôle emploi).
    Cote :
    2017 3 32 à 44, 47, 50, 55 à 57, 62, 64, 72 à 77, 157 à 158, 251, 262, 316 à 375, 421, 426 à 427Ouvrir le détail
    Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi).
    Date : 1978/2014
    Identifiant ARK : ark:/60879/1244371

    • Activités syndicales.
      Cote : 2017 3 72 à 73, 316 à 367, 375, 427
      Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis Pôle emploi (SNU-Pôle emploi).
      Date : 1978/2014
      Identifiant ARK : ark:/60879/1244403

      • Revendications.
        Cote : 2017 3 316 à 367, 375
        Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Activités syndicales.
        Date : 1978/2014
        Identifiant ARK : ark:/60879/1244408

        • Assistance juridique aux agents.
          Cote : 2017 3 360 à 367
          Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Activités syndicales. > Revendications.
          Date : 2002/2011
          Identifiant ARK : ark:/60879/1244467

          • Contentieux entre les agents et l’Agence nationale pour l’emploi (ANPE) par année.
            Cote : 2017 3 360 à 365
            Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Activités syndicales. > Revendications. > Assistance juridique aux agents.
            Présentation du contenu :

            Contrat de travail, certificat de travail, avenant, feuille de paie, tracts, documents juridiques, compte rendu de Commission paritaire régionale (CPR), documentation, correspondance.

            Date : 2002/2011
            Modalités d'accès :

            75 ans : enquêtes police, dossiers des juridictions (sauf dispositions particulières), actes notariés, état civil, recencement

            Identifiant ARK : ark:/60879/1244468

            • 2007.
              Cote : 2017 3 364
              Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Activités syndicales. > Revendications. > Assistance juridique aux agents. > Contentieux entre les agents et l’Agence nationale pour l’emploi (ANPE) par année.
              Date : 2006-2008
              Modalités d'accès :

              75 ans : enquêtes police, dossiers des juridictions (sauf dispositions particulières), actes notariés, état civil, recencement

              Identifiant ARK : ark:/60879/1243530.1244473



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