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Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
Le fonds comprend des dossiers relatifs au fonctionnement du syndicat, principalement un chrono des courriers départ allant de 1985 à 2005, ainsi que des informations sur les activités de la Chambre syndicale française de la levure (CSFL).
La Chambre syndicale française de la levure (CSFL), en prévision d’un déménagement, a pris contact avec les Archives nationales du monde du travail en 2016 pour faire un don de ses archives anciennes. Celles-ci ont été classées en 2017 et sont cotées 2016 30 1 à 11.
Lors d'un travail de classement effectué en 2018 sur d'autres fonds d'archives syndicales relatives à la levure (entrées 2016 26 à 29, qui étaient également conservées dans les locaux de la CSFL avant d'être données en 2016 aux ANMT), des dossiers mal identifiés ou mélangés ont été redécouverts. Ils appartenaient en réalité au...
Lors d'un travail de classement effectué en 2018 sur d'autres fonds d'archives syndicales relatives à la levure (entrées 2016 26 à 29, qui étaient également conservées dans les locaux de la CSFL avant d'être données en 2016 aux ANMT), des dossiers mal identifiés ou mélangés ont été redécouverts. Ils appartenaient en réalité au fonds de la CSFL et y ont donc été réintégrés. Ils sont décrits sous les cotes 2016 30 12 à 17.
La Chambre syndicale française de la levure (CSFL) est un syndicat professionnel créé à la fin du XIXe siècle. Elle est représentée au niveau européen par la Confédération des fabricants de levure de l’Union européenne (COFALEC).
Le fonds est classé de manière méthodique afin d'intégrer les dossiers retrouvés en 2018.
Le fonds a été conservé pratiquement dans son intégralité : seuls quelques doubles de correspondance ont été éliminés.
Aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) :
Aux Archives nationales (Pierrefitte-sur-Seine) :
Kompass France, Répertoire général de l’industrie agro-alimentaire et de ses fournisseurs, Paris, Kompass France, 1996. [H1750].
Réalisé avec Ligeo Archives