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Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4. Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

  • Comptabilité.
    Cote : 2008 4 1 à 17
    Contexte : Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4.
    Date : 1920-2002
    Importance matérielle : 6.8 ml
    Identifiant ARK : ark:/60879/1624918

    • Gestion et règlement de taxes.
      Cote : 2008 4 7 à 13
      Contexte : Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4. > Comptabilité.
      Présentation du contenu :

      Avis d'imposition, règlements et échanges de correspondance avec les recettes-perception concernées.

      Date : 1989-2002
      Importance matérielle : 2.8 ml
      Identifiant ARK : ark:/60879/1624929

      • Déclaration d'échanges (octobre 1999 à décembre 1999, janvier 2000 à décembre 2000, janvier 2001 à mars 2001).
        Cote : 2008 4 13
        Contexte : Metaleurop Nord (anciennement Société minière et métallurgique de Penarroya - fonderie de Noyelles-Godault) : entrée 2008 4. > Comptabilité. > Gestion et règlement de taxes.
        Date : 1998-1999
        Importance matérielle : 0.4 ml
        Modalités d'accès :

        25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

        Identifiant ARK : ark:/60879/527946.1624935



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