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Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

  • Administration et fonctionnement.
    Cote : 2007 50 1 à 29
    Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG
    Date : 1952 - 2004
    Identifiant ARK : ark:/60879/686492

    • Organes délibérants.
      Cote : 2007 50 1 à 19
      Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement.
      Date : 1952 - 2004
      Identifiant ARK : ark:/60879/686493

      • Réunions.
        Cote : 2007 50 1 à 17
        Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants.
        Date : 1962 - 2004
        Identifiant ARK : ark:/60879/686494

        • Comité d'entreprise de la SUC.
          Cote : 2007 50 1 à 3
          Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions.
          Présentation du contenu :

          Procès verbaux de séances.

          Date : 1962 - 1990
          Identifiant ARK : ark:/60879/686495

          • 1962-1969.
            Cote : 2007 50 1
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité d'entreprise de la SUC.
            Date : 1962-1969
            Importance matérielle : 0.105 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/686442.696123

          • 1970-1972.
            Cote : 2007 50 2
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité d'entreprise de la SUC.
            Date : 1970-1972
            Identifiant ARK : ark:/60879/686443.696124

          • 1989-1990.
            Cote : 2007 50 3
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité d'entreprise de la SUC.
            Date : 1989-1990
            Identifiant ARK : ark:/60879/686444.696125

        • Comité central d'entreprise.
          Cote : 2007 50 4 à 14
          Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions.
          Date : 1973 - 1995
          Identifiant ARK : ark:/60879/688856

          • Séances préparatoires.
            Cote : 2007 50 4
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité central d'entreprise.
            Présentation du contenu :

            Procès verbaux, documents informatifs.

            Date : 1977-1983
            Identifiant ARK : ark:/60879/686445.688857

          • Séances officielles.
            Cote : 2007 50 5 à 14
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité central d'entreprise.
            Présentation du contenu :

            Procès verbaux, documents informatifs.

            Date : 1973 - 1995
            Importance matérielle : 1.07 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/688858

            • 1973-1980.
              Cote : 2007 50 5
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité central d'entreprise. > Séances officielles.
              Date : 1973-1980
              Importance matérielle : 0.105 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/686446.688859

            • 1981-1984.
              Cote : 2007 50 6
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité central d'entreprise. > Séances officielles.
              Date : 1981-1984
              Importance matérielle : 0.105 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/686447.688860

            • 1985.
              Cote : 2007 50 7
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité central d'entreprise. > Séances officielles.
              Date : 1985
              Importance matérielle : 0.105 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/686448.688861

            • 1986-1987.
              Cote : 2007 50 8
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité central d'entreprise. > Séances officielles.
              Date : 1986-1987
              Importance matérielle : 0.125 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/686449.688862

            • 1988-1989.
              Cote : 2007 50 9
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité central d'entreprise. > Séances officielles.
              Date : 1988-1989
              Importance matérielle : 0.105 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/686450.688863

            • 1990.
              Cote : 2007 50 10
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité central d'entreprise. > Séances officielles.
              Date : 1990
              Importance matérielle : 0.105 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/686451.688864

            • 1991.
              Cote : 2007 50 11
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité central d'entreprise. > Séances officielles.
              Date : 1991
              Importance matérielle : 0.105 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/686452.688865

            • 1992.
              Cote : 2007 50 12
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité central d'entreprise. > Séances officielles.
              Date : 1992
              Importance matérielle : 0.105 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/686453.688890

            • 1993.
              Cote : 2007 50 13
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité central d'entreprise. > Séances officielles.
              Date : 1993
              Importance matérielle : 0.105 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/686454.688891

            • 1994-1995.
              Cote : 2007 50 14
              Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité central d'entreprise. > Séances officielles.
              Date : 1994-1995
              Importance matérielle : 0.105 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/686455.688892

        • Comité d'entreprise ETG Chausson.
          Cote : 2007 50 15 à 17
          Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions.
          Date : 1995 - 2004
          Identifiant ARK : ark:/60879/688893

          • 1995-1997.
            Cote : 2007 50 15
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité d'entreprise ETG Chausson.
            Date : 1995-1997
            Importance matérielle : 0.125 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/686456.688894

          • 1998-2000.
            Cote : 2007 50 16
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité d'entreprise ETG Chausson.
            Date : 1998-2000
            Importance matérielle : 0.105 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/686457.688895

          • 2001-2004.
            Cote : 2007 50 17
            Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Réunions. > Comité d'entreprise ETG Chausson.
            Date : 2001-2004
            Identifiant ARK : ark:/60879/686458.688896

      • Composition et élection des membres.
        Cote : 2007 50 18 à 19
        Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants.
        Date : 1952 - 1984
        Identifiant ARK : ark:/60879/688897

        • Comité d'entreprise de la SUC.
          Cote : 2007 50 18
          Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Composition et élection des membres.
          Présentation du contenu :

          Election des membres : résultats, documentation.

          Date : 1952-1974
          Identifiant ARK : ark:/60879/686459.688898

        • Comité central d'entreprise.
          Cote : 2007 50 19
          Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Organes délibérants. > Composition et élection des membres.
          Présentation du contenu :

          Composition : protocoles d'accord sur le fonctionnement du comité, notes sur la composition, documentation, correspondance.

          Date : 1982-1984
          Identifiant ARK : ark:/60879/686460.688899

    • Comptabilité.
      Cote : 2007 50 20 à 22
      Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement.
      Date : 1973 - 1998
      Identifiant ARK : ark:/60879/688903

      • Exercices de 1979 à 1991.
        Cote : 2007 50 20
        Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Comptabilité.
        Présentation du contenu :

        Comité central d'entreprise : bilans d'exercices, rapports d'expert-comptable, études comparatives, plan comptable, budgets prévisionnels, rapports de commission de contrôle, notes.

        Date : 1979-1992
        Identifiant ARK : ark:/60879/686461.688904

      • Exercice de 1997.
        Cote : 2007 50 21
        Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Comptabilité.
        Présentation du contenu :

        Comité d'entreprise ETG : état financier.

        Date : 1998
        Identifiant ARK : ark:/60879/686462.688905

      • Livres de comptes.
        Cote : 2007 50 22
        Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Comptabilité.
        Présentation du contenu :

        1 registre de compte chèque postal (CCP) (1973-1978), 2 registres communs de compte chèque postal et caisse (1977-1982).

        Date : 1973-1982
        Identifiant ARK : ark:/60879/686463.688906

    • Personnel.
      Cote : 2007 50 23
      Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement.
      Présentation du contenu :

      Réunions mensuelles des délégués du personnel du Comité d'entreprise, Comité central d'entreprise et Comité interentreprise, revendications : registre.

      Date : 1977-1984
      Identifiant ARK : ark:/60879/686464.696126

    • Chronos reçus et envoyés.
      Cote : 2007 50 24 à 29
      Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement.
      Présentation du contenu :

      Correspondance.

      Date : 1975 - 1995
      Identifiant ARK : ark:/60879/688909

      • 1975-1977.
        Cote : 2007 50 24
        Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Chronos reçus et envoyés.
        Date : 1975-1977
        Identifiant ARK : ark:/60879/686465.696127

      • 1978-1982.
        Cote : 2007 50 25
        Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Chronos reçus et envoyés.
        Date : 1978-1982
        Importance matérielle : 0.105 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/686466.696128

      • 1983-1984.
        Cote : 2007 50 26
        Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Chronos reçus et envoyés.
        Date : 1983-1984
        Importance matérielle : 0.125 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/686467.696129

      • 1985-1986.
        Cote : 2007 50 27
        Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Chronos reçus et envoyés.
        Date : 1985-1986
        Importance matérielle : 0.105 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/686468.696130

      • 1987-1991.
        Cote : 2007 50 28
        Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Chronos reçus et envoyés.
        Date : 1987-1991
        Importance matérielle : 0.125 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/686469.696131

      • 1992-1995.
        Cote : 2007 50 29
        Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Administration et fonctionnement. > Chronos reçus et envoyés.
        Date : 1992-1995
        Importance matérielle : 0.105 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/686470.696132



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