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Crédit foncier de France : entrée 2001 26. Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

  • Crédit foncier de France.
    Cote :
    2001 26 1 à 140, 236 à 237, 241 à 560, 561(1) à 561(2), 562 à 662, 720(1) à 720(2), 721(1) à...Ouvrir le détail
    Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26.
    Date : 1794-2000
    Importance matérielle : 293.495 ml
    Identifiant ARK : ark:/60879/1254723

    • Ressources humaines.
      Cote :
      2001 26 720(1) à 720(2), 721(1) à 721(4), 722(1) à 722(3), 723(1) à 723(4), 724(1) à 724(3),...Ouvrir le détail
      Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France.
      Date : 1852-1989
      Importance matérielle : 37.093 ml
      Identifiant ARK : ark:/60879/1283485

      • Gestion du personnel.
        Cote :
        2001 26 720(1) à 720(2), 721(1) à 721(4), 722(1) à 722(3), 723(1) à 723(4), 724(1) à 724(3),...Ouvrir le détail
        Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines.
        Date : 1852-1989
        Importance matérielle : 28.468 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/1283186

        • Statuts et réformes.
          Cote : 2001 26 760 à 762, 902, 907, 952, 968 à 971, 990, 1047
          Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines. > Gestion du personnel.
          Date : 1889-1977
          Importance matérielle : 1.511 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/1283224

          • Personnel. Honorariat.
            Cote : 2001 26 760
            Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines. > Gestion du personnel. > Statuts et réformes.
            Date : 1889-1939
            Importance matérielle : 0.062 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/624134.1255624

          • Semaine de 40 heures.
            Cote : 2001 26 761
            Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines. > Gestion du personnel. > Statuts et réformes.
            Date : 1938
            Importance matérielle : 0.107 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/624135.1255625

          • Statuts du personnel.
            Cote : 2001 26 762
            Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines. > Gestion du personnel. > Statuts et réformes.
            Date : 1912-1947
            Importance matérielle : 0.107 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/624136.1255626

          • Réforme indiciaire employés et encadrement.
            Cote : 2001 26 968 à 971
            Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines. > Gestion du personnel. > Statuts et réformes.
            Date : 1970-1977
            Importance matérielle : 0.703 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/1255851

            • 1970.
              Cote : 2001 26 968
              Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines. > Gestion du personnel. > Statuts et réformes. > Réforme indiciaire employés et encadrement.
              Date : 1970
              Importance matérielle : 0.118 ml
              Modalités d'accès :

              50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur


              50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et...

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              Identifiant ARK : ark:/60879/624367.1255852

            • 1970.
              Cote : 2001 26 969
              Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines. > Gestion du personnel. > Statuts et réformes. > Réforme indiciaire employés et encadrement.
              Date : 1970
              Importance matérielle : 0.195 ml
              Modalités d'accès :

              50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur


              50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et...

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              Identifiant ARK : ark:/60879/624368.1255853

            • 1970-1972.
              Cote : 2001 26 970
              Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines. > Gestion du personnel. > Statuts et réformes. > Réforme indiciaire employés et encadrement.
              Présentation du contenu :

              Mesures C et D.

              Date : 1970-1972
              Importance matérielle : 0.195 ml
              Modalités d'accès :

              50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur


              50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et...

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              Identifiant ARK : ark:/60879/624369.1255854

            • 1977.
              Cote : 2001 26 971
              Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines. > Gestion du personnel. > Statuts et réformes. > Réforme indiciaire employés et encadrement.
              Présentation du contenu :

              Reclassement du A.

              Date : 1977
              Importance matérielle : 0.195 ml
              Modalités d'accès :

              50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur


              50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et...

              Ouvrir le détail
              Identifiant ARK : ark:/60879/624370.1255855

          • Charte du travail ; Rémunération des fonctionnaires (1950-1956) ; Échelle mobile, conciliation et arbitrage (1938).
            Cote : 2001 26 952
            Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines. > Gestion du personnel. > Statuts et réformes.
            Date : 1938-1956
            Importance matérielle : 0.19 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/624351.1255833

          • Etude de la demande des Amicales rédacteurs-inspecteurs sur la validation d'ancienneté pour les attachés externes.
            Cote : 2001 26 902
            Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines. > Gestion du personnel. > Statuts et réformes.
            Date : 1972
            Importance matérielle : 0.067 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/624301.1255778

          • Article 45.
            Cote : 2001 26 990
            Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines. > Gestion du personnel. > Statuts et réformes.
            Présentation du contenu :

            Suspension, suppression, décès.

            Date : 1950-1959
            Importance matérielle : 0.115 ml
            Modalités d'accès :

            Secret médical, 120 ans après la naissance si la date de décès n’est pas connue


            Secret médical, 120 ans après la naissance si la date de décès n’est pas connue

            Identifiant ARK : ark:/60879/624389.1255876

          • Durée du travail.
            Cote : 2001 26 1047
            Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines. > Gestion du personnel. > Statuts et réformes.
            Date : 1953-1968
            Importance matérielle : 0.093 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/624445.1255943

          • Inspection. Réforme de la prime de rendement.
            Cote : 2001 26 907
            Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France. > Ressources humaines. > Gestion du personnel. > Statuts et réformes.
            Date : 1964
            Importance matérielle : 0.067 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/624306.1255783



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