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Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
Ce fonds a pour thèmes la prévoyance, la sécurité sociale et la mutuelle.
Il est composé de bulletins d'adhésion, de fiches de renseignements des membres participants, de documents comptables, de bordereaux récapitulatifs des prestations et cotisations, de cartes mutualistes.
2000 3 1 - Constitution de la société - 1905-1972.
2000 3 2-17 - Fonctionnement et vie de la société - 1954-1990.
2000 3 18-21 - Adhérents - 1961-1991.
2000 3 22-25 - Comptabilité et finances - 1954-1990.
2000 3 26-27 - Personnel - 1980-1990.
Ce fonds en déshérence est entré au Centre des archives du monde du travail en 2000 sous le numéro d'entrée 2000 3.
Société fondée le 18 mars 1874 sous le titre de Saint-Pierre et établie à Sailly-Lez-Lannoy. Ses statuts ont été adoptés le 27 août 1905.
La société a pour but de fournir les soins médicaux, couvrir les frais, régler des indemnités durant l'incapacité de travailler soit par maladie ou accident du travail, des primes à la naissance, pourvoir aux frais funéraires, d'accorder une rente aux plus de soixante-dix ans et si possible des secours exceptionnels par une cotisation spéciale.
La société est composée de membres honoraires (ceux qui par leur souscriptions contribuent à la prospérité de...
La société est composée de membres honoraires (ceux qui par leur souscriptions contribuent à la prospérité de la société sans participer à ses avantages) et de membres participants (ceux qui en échange du paiement régulier de leur cotisation, ont droit à tous les avantages assurés par l'association).
Aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix)
Ouvrages (les cotes indiquées entre crochets sont consultables aux ANMT)
Réalisé avec Ligeo Archives