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Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

  • Service exploitation.
    Cote : 2000 24 2712 à 5199, 2000 24 2712 à 4400, 4402 à 5199
    Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL).
    Présentation du contenu :

    Dossiers généraux.

    Date : 1774-1991
    Importance matérielle : 75.65 ml
    Identifiant ARK : ark:/60879/1403139

    • Dossiers par ligne.
      Cote : 2000 24 2940 à 5199, 2000 24 2940 à 4400, 4402 à 5199
      Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation.
      Date : 1774-1991
      Importance matérielle : 69.52 ml
      Identifiant ARK : ark:/60879/1403439

      • Ligne d'Enghien à Montmorency.
        Cote : 2000 24 4322 à 4395, 2000 24 4322 à 4395
        Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne.
        Date : 1860-1944
        Importance matérielle : 1.914 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/1405266

        • Voies et terrains.
          Cote : 2000 24 4342 à 4377, 2000 24 4342 à 4377
          Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency.
          Date : 1860-1941
          Importance matérielle : 0.576 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/1405294

          • Terrains.
            Cote : 2000 24 4342 à 4355, 2000 24 4342 à 4355
            Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains.
            Date : 1860-1931
            Importance matérielle : 0.224 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/1405295

            • Enquête parcellaire.
              Cote : 2000 24 4342 à 4343, 2000 24 4342 à 4343
              Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains.
              Date : 1865-1872
              Importance matérielle : 0.032 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/1405296

              • Dossier d'enquête.
                Cote : 2000 24 4342
                Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Enquête parcellaire.
                Présentation du contenu :

                Correspondance, procès-verbaux, affiches.

                Date : 1865-1872
                Importance matérielle : 0.016 ml
                Identifiant ARK : ark:/60879/160850.1405297

              • Documentation.
                Cote : 2000 24 4343
                Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Enquête parcellaire.
                Présentation du contenu :

                Plan de la commune de Saint-Gratien.

                Date : sans date
                Importance matérielle : 0.016 ml
                Identifiant ARK : ark:/60879/160851.1405298

            • Acquisition.
              Cote : 2000 24 4344 à 4354, 2000 24 4344 à 4354
              Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains.
              Date : 1860-1931
              Importance matérielle : 0.176 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/1405299

              • Expropriation.
                Cote : 2000 24 4344 à 4349, 2000 24 4344 à 4349
                Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition.
                Date : 1865-1884
                Importance matérielle : 0.096 ml
                Identifiant ARK : ark:/60879/1405300

                • Autorisation.
                  Cote : 2000 24 4344
                  Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition. > Expropriation.
                  Présentation du contenu :

                  Correspondance, décrets, relevé des propriétés atteintes.

                  Date : 1865
                  Importance matérielle : 0.016 ml
                  Identifiant ARK : ark:/60879/160852.1405301

                • Étude juridique.
                  Cote : 2000 24 4345
                  Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition. > Expropriation.
                  Présentation du contenu :

                  Procès-verbal, tableau des offres, notes détaillées des offres, bordereau des traités amiables, correspondance.

                  Date : 1865-1868
                  Importance matérielle : 0.016 ml
                  Identifiant ARK : ark:/60879/160853.1405302

                • Étude financière et préparation des terrains.
                  Cote : 2000 24 4346
                  Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition. > Expropriation.
                  Présentation du contenu :

                  Cahier des charges, marchés, bulletins de cessions, jugements, correspondance.

                  Date : 1865-1884
                  Importance matérielle : 0.016 ml
                  Identifiant ARK : ark:/60879/160854.1405303

                • Décisions de jury.
                  Cote : 2000 24 4347
                  Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition. > Expropriation.
                  Présentation du contenu :

                  Jugements, affiches des offres, procès-verbal.

                  Date : 1865-1866
                  Importance matérielle : 0.016 ml
                  Identifiant ARK : ark:/60879/160855.1405304

                • Acquisition des terrains.
                  Cote : 2000 24 4348 à 4349, 2000 24 4348 à 4349
                  Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition. > Expropriation.
                  Date : 1865-1866
                  Importance matérielle : 0.032 ml
                  Identifiant ARK : ark:/60879/1405305

                  • Dossier général.
                    Cote : 2000 24 4348
                    Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition. > Expropriation. > Acquisition des terrains.
                    Présentation du contenu :

                    Convention, états des acquisitions, tableau des offres, procès-verbal, notice détaillée des offres.

                    Date : 1865-1866
                    Importance matérielle : 0.016 ml
                    Identifiant ARK : ark:/60879/160856.1405306

                  • Communes d'Enghien, de Montmorency et de Soisy.
                    Cote : 2000 24 4349
                    Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition. > Expropriation. > Acquisition des terrains.
                    Présentation du contenu :

                    Plans, tableau des offres, notes détaillées des offres, bordereau des traités amiables.

                    Date : 1865-1866
                    Importance matérielle : 0.016 ml
                    Identifiant ARK : ark:/60879/160857.1405307

              • Avenues et voies.
                Cote : 2000 24 4350 à 4353, 2000 24 4350 à 4353
                Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition.
                Date : 1860-1931
                Importance matérielle : 0.064 ml
                Identifiant ARK : ark:/60879/1405308

                • Expropriation et régime des voies.
                  Cote : 2000 24 4350
                  Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition. > Avenues et voies.
                  Présentation du contenu :

                  Plans parcellaires, note, adjudication, acte de vente.

                  Date : 1860-1870
                  Importance matérielle : 0.016 ml
                  Identifiant ARK : ark:/60879/160858.1405309

                • Caniveau de l'avenue Emilie à Montmorency, acquisition et gestion.
                  Cote : 2000 24 4351
                  Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition. > Avenues et voies.
                  Présentation du contenu :

                  Correspondance, plan, acte de vente, rapport.

                  Date : 1868-1904
                  Importance matérielle : 0.016 ml
                  Identifiant ARK : ark:/60879/160859.1405310

                • Cession des avenues à la ville de Montmorency.
                  Cote : 2000 24 4352 à 4353, 2000 24 4352 à 4353
                  Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition. > Avenues et voies.
                  Date : 1890-1931
                  Importance matérielle : 0.032 ml
                  Identifiant ARK : ark:/60879/1405311

                  • Cession et aménagement.
                    Cote : 2000 24 4352
                    Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition. > Avenues et voies. > Cession des avenues à la ville de Montmorency.
                    Présentation du contenu :

                    Correspondance, avis de souscription, plans, arrêté d'alignement.

                    Date : 1890-1912
                    Importance matérielle : 0.016 ml
                    Identifiant ARK : ark:/60879/160860.1405312

                  • Contentieux.
                    Cote : 2000 24 4353
                    Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition. > Avenues et voies. > Cession des avenues à la ville de Montmorency.
                    Présentation du contenu :

                    Correspondance, procès-verbal de récolement et de remise des travaux, plans, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal.

                    Date : 1906-1931
                    Importance matérielle : 0.016 ml
                    Identifiant ARK : ark:/60879/160861.1405313

              • Domaine de l'avenue Émilie.
                Cote : 2000 24 4354
                Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains. > Acquisition.
                Présentation du contenu :

                Autorisation d'occupation au commandant d'armes du fort de Montmorency : correspondance

                Date : 1889-1901
                Importance matérielle : 0.016 ml
                Identifiant ARK : ark:/60879/160862.1405314

            • Location. Terrains du domaine.
              Cote : 2000 24 4355
              Contexte : Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (CGL). > Service exploitation. > Dossiers par ligne. > Ligne d'Enghien à Montmorency. > Voies et terrains. > Terrains.
              Présentation du contenu :

              Correspondance, citation à comparaître.

              Date : 1887-1922
              Importance matérielle : 0.016 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/160864.1405315



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