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Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
1997 61 M1-M2 - Assemblées générales. 1912-1978.1997 61 M3-M4 - Conseil d'administration. 1912-1978.159 AQ 12-46 - Registre de mouvements et ordre, par navire. 1921-1976.
La première partie de ce fonds (cotes 1997 61 M1 à 4) constitue une copie des archives de la Compagnie auxiliaire de navigation. Il s'agit de microfilms réalisés en 1979 par les Archives nationales et alors cotés 491 Mi (les cotes 159 AQ 1 à 11 sont pour leur part totalement fictives : elles correspondent en théorie aux documents originaux, conservés entre des mains privées).
La seconde partie rassemble cette fois-ci des archives originales (cotes 159 AQ 12 à 46), déposées le 8 juin 1982 (entrée n° 3032) par Total-Compagnie française de navigation.
L'ensemble a été transféré en 1997 au...
L'ensemble a été transféré en 1997 au Centre des archives du monde du travail (Roubaix). Les microfilms ont été recotés 1997 61 M, tandis que les documents originaux ont conservé leurs cotes en 159 AQ.
microfilmage (articles 1997 61 M1 à 4) et dépôt (articles 159 AQ 12 à 46)
Fondée en 1912, la Compagnie auxiliaire de navigation se spécialise dans le transport des produits pétroliers. Elle fusionne avec l'entreprise Total en 1978.
Voir également aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) :
Réalisé avec Ligeo Archives
