Imprimer cette page

Rapports annuels d'entreprises et documentation réunis par le Groupe des assurances nationales (GAN). Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

  • Rapports du gouvernement, réunis par GAN.
    Cote : 1996 26 247 à 255, 1987 10 23 à 37
    Contexte : Rapports annuels d'entreprises et documentation réunis par le Groupe des assurances nationales (GAN).
    Date : 1904-1996
    Importance matérielle : 1.547 ml
    Identifiant ARK : ark:/60879/1384583

    • Ministère des finances et des affaires économiques, Direction des assurances.
      Cote : 1987 10 23 à 35
      Contexte : Rapports annuels d'entreprises et documentation réunis par le Groupe des assurances nationales (GAN). > Rapports du gouvernement, réunis par GAN.
      Présentation du contenu :

      Rapports annuels présentés au Président de la République sur la situation des sociétés d'assurances, de capitalisation, et autres entreprises régies par le décret-loi du 14 juin 1938, Rapports annuels présentés au Président de la République sur...

      Ouvrir le détail
      Date : 1941-1984
      Importance matérielle : 1.152 ml
      Identifiant ARK : ark:/60879/1378556

      • 1979-1980.
        Cote : 1987 10 33
        Contexte : Rapports annuels d'entreprises et documentation réunis par le Groupe des assurances nationales (GAN). > Rapports du gouvernement, réunis par GAN. > Ministère des finances et des affaires économiques, Direction des assurances.
        Présentation du contenu :

        Rapports annuels présentés au Président de la République sur l'activité des organismes d'assurances et de capitalisation.

        Date : 1979-1980
        Importance matérielle : 0.077 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/233737.1378566



haut de page