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Fonds librement communicable (les délais applicables sont tous échus).
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
Ce fonds contient des plans types et pièces écrites de construction de chemins de fer.
Ce fonds est entré aux Archives nationales, site de Paris, en 1988, sous la cote 197 AQ. Il s'agit d'un transfert depuis les Archives départementales de l'Eure, où les documents étaient conservés sous la cote 56 J.
L'ensemble a à nouveau été transféré en 1997, cette fois-ci au Centre des archives du monde du travail à Roubaix, sous le numéro de registre 1997 091.
Don.
Camille Garde était conducteur des Ponts-et-Chaussées; il dirigea divers travaux édilitaires à Vernon de 1890 à 1910. Il était fils d'un employé de chemin de fer.
Voir aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) :
Réalisé avec Ligeo Archives
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