Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse. Archives nationales du monde du travail

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La Banque nationale de crédit en liquidation.
Cote :
120 AQ 447 à 723, 724(1) à 724(2), 725 à 801, 802(1) à 802(2), 803 à 827, 828(1) à 828(2), 829 à...
120 AQ 447 à 723, 724(1) à 724(2), 725 à 801, 802(1) à 802(2), 803 à 827, 828(1) à 828(2), 829 à 842, 843(1) à 843(2), 844 à 896
Contexte : Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse.
Date : 1491 - 1968
Importance matérielle : 65.386 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/698155
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  Les débiteurs principaux.
  Cote : 120 AQ 590 à 653
  Contexte : Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse. > La Banque nationale de crédit en liquidation.
  Date : 1907 - 1968
  Importance matérielle : 9.264 ml
  Identifiant ARK : ark:/60879/698318
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    Société nouvelle du Comptoir Lyon-Alemand.
    Cote : 120 AQ 643 à 647
    Contexte : Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse. > La Banque nationale de crédit en liquidation. > Les débiteurs principaux.
    Date : 1921 - 1961
    Présentation du producteur :
    Constitué en 1936, exclusivement pour l'exploitation du commerce et de l'industrie des métaux 70 % environ des actions et parts bénéficiaires sont attribuées à la Banque nationale de crédit et à sa filiale la Compagnie technique et financière.
    Constitué en 1936, exclusivement pour l'exploitation du commerce et de l'industrie des métaux 70 % environ des actions et parts bénéficiaires sont attribuées à la Banque nationale de crédit et à sa filiale la Compagnie technique et financière.
    Importance matérielle : 0.687 ml
    Identifiant ARK : ark:/60879/698380
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      1-4) Projets de statuts de la Société nouvelle du Comptoir Lyon-Alemand et procès-verbaux du conseil d'administration (copies) ;...
      1-4) Projets de statuts de la Société nouvelle du Comptoir Lyon-Alemand et procès-verbaux du conseil d'administration (copies) ; procès-verbaux (copies) du collège des liquidateurs de la Banque nationale de crédit, notes et correspondance des liquidateurs de la Banque nationale de crédit concernant la gestion de la nouvelle société (et notamment le projet de conversion des parts bénéficiaires en actions).
      
      Cote : 120 AQ 643
      Contexte : Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse. > La Banque nationale de crédit en liquidation. > Les débiteurs principaux. > Société nouvelle du Comptoir Lyon-Alemand.
      Date : 1936-1948
      Importance matérielle : 0.133 ml
      Modalités d'accès :
      article communicable sur autorisation
      Identifiant ARK : ark:/60879/596259.698381
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      1) Situations, bilans détaillés avec annexes de la Société nouvelle du Comptoir Lyon-Alemand. (1937-1949). 2-3) Vente des actions et...
      1) Situations, bilans détaillés avec annexes de la Société nouvelle du Comptoir Lyon-Alemand. (1937-1949). 2-3) Vente des actions et parts bénéficiaires détenues par la Banque nationale de crédit et sa filiale la Compagnie technique et financière en juin 1948 à un groupe représenté par Worms et Compagnie (Worms et Compagnie, Banque de l'Indochine et Samuel Montagu et Compagnie, de Londres) ; correspondance relative aux conditions de la vente, et aux autorisations à demander aux liquidateurs de la Banque nationale de crédit pour la revente. (1948).
      
      Cote : 120 AQ 644
      Contexte : Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse. > La Banque nationale de crédit en liquidation. > Les débiteurs principaux. > Société nouvelle du Comptoir Lyon-Alemand.
      Date : 1937-1949
      Importance matérielle : 0.133 ml
      Modalités d'accès :
      article communicable sur autorisation
      Identifiant ARK : ark:/60879/596260.698382
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      Fichier des actionnaires des sociétés ayant racheté les actions du Comptoir Lyon-Alemand en 1948 (Banque de l'Indochine, Worms et...
      Fichier des actionnaires des sociétés ayant racheté les actions du Comptoir Lyon-Alemand en 1948 (Banque de l'Indochine, Worms et Compagnie, Samuel Montagu et Compagnie de Londres).
      
      Cote : 120 AQ 645
      Contexte : Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse. > La Banque nationale de crédit en liquidation. > Les débiteurs principaux. > Société nouvelle du Comptoir Lyon-Alemand.
      Date : 1939-1948
      Importance matérielle : 0.133 ml
      Modalités d'accès :
      article communicable sur autorisation
      Identifiant ARK : ark:/60879/596261.698383
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      Comptoir Lyon-Alemand, Marret, Bonnin, Lebel et Guieu réunis.
      Cote : 120 AQ 646
      Contexte : Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse. > La Banque nationale de crédit en liquidation. > Les débiteurs principaux. > Société nouvelle du Comptoir Lyon-Alemand.
      Présentation du contenu :
      
      1) Projet de fusion (en 1935-1937) du Comptoir Lyon-Alemand avec les Établissements Marret, Bonnin, Lebel et Guieu, exploitant un fonds de commerce, d'affinage, d'apprêts et de transformation des métaux précieux ; notes et correspondance....
      
      1) Projet de fusion (en 1935-1937) du Comptoir Lyon-Alemand avec les Établissements Marret, Bonnin, Lebel et Guieu, exploitant un fonds de commerce, d'affinage, d'apprêts et de transformation des métaux précieux ; notes et correspondance. (1935-1937).
      
      2) Création de la Société anonyme Comptoir Lyon-Alemand, Marret, Bonnin, Lebel et Guieu réunis, par voie d'apport-fusion des activités industrielles et commerciales des Établissements Marret, Bonnin, Lebel et Guieu et de leur filiale la Société immobilière Saint-Martin ; traité d'apport du 28 juin 1948 (copie), notes et consultations d'experts, évaluations des apports (rémunérés par une attribution de 20 % du capital de la nouvelle société), correspondance. (1944-1948).
      
      3-4) Procès-verbaux des séances du conseil d'administration et du comité consultatif de la nouvelle société (copies) ; bilan détaillé et annexes pour l'exercice 1950. (1949-1951).
      
      5) Correspondance des liquidateurs de la Banque nationale de crédit concernant l'annulation des parts bénéficiaires de la Société anonyme Comptoir Lyon -Alemand, Marret, Bonnin, Lebel et Guieu réunis, par échange contre un droit de souscription au pair à de nouvelles actions (1 part contre 6 actions) à émettre en numéraire en représentation d'une augmentation de capital ; autorisations accordées aux sociétés du groupe Worms pour la revente des actions acquises en juin 1948, conformément aux conditions de la cession ; états des actionnaires. (1948-1952).
      
      Société commerciale du Comptoir Lyon-Alemand.
      
      6) Création de la Société commerciale du Comptoir Lyon-Alemand, ayant pour objet toutes les opérations relatives à l'achat et à la vente des métaux précieux (afin de remédier aux conséquences fiscales de la réévaluation continuelle des stocks). Statuts (mars 1948) et rapports présentés aux assemblées générales. (1948-1950).
      
      Comptoir Lyon-Alemand, société anonyme.
      
      (dénomination prise en 1955 par le Comptoir Lyon-Alemand et Marret, Bonnin, Lebel et Guieu réunis). 7) Bilans détaillés et annexes. (1956).
      
      Date : 1935-1956
      Importance matérielle : 0.144 ml
      Modalités d'accès :
      article communicable sur autorisation
      Identifiant ARK : ark:/60879/596263.698384
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      Documentation imprimée.
      Cote : 120 AQ 647
      Contexte : Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse. > La Banque nationale de crédit en liquidation. > Les débiteurs principaux. > Société nouvelle du Comptoir Lyon-Alemand.
      Présentation du contenu :
      
      1) Société anonyme du Comptoir Lyon-Alemand Statuts de 1921 à 1933 et rapports aux assemblées générales de 1930 à 1937. (1921-1937).
      
      2) Société nouvelle du Comptoir Lyon-Alemand Statuts (1936) et rapports aux assemblées générales de 1937 à 1948....
      
      1) Société anonyme du Comptoir Lyon-Alemand Statuts de 1921 à 1933 et rapports aux assemblées générales de 1930 à 1937. (1921-1937).
      
      2) Société nouvelle du Comptoir Lyon-Alemand Statuts (1936) et rapports aux assemblées générales de 1937 à 1948. (1936-1948).
      
      3) Établissements Marret, Bonnin, Lebel et Guieu. Statuts (1942) et rapports aux assemblées générales de 1926 à 1935 et de 1943 à 1947. (1926-1947).
      
      4) Comptoir Lyon-Alemand et Marret, Bonnin, Lebel et Guieu réunis. Statuts (1948) et rapports aux assemblées générales de 1949 à 1951. (1948-1951).
      
      5) Comptoir Lyon-Alemand, Louyot et Compagnie (résultant de la fusion, en 1957 du Comptoir Lyon-Alemand Société anonyme, avec les Établissements E. Louyot). Rapports aux assemblées générales de 1958 et 1961. (1958-1961).
      
      6) Catalogues de la Société nouvelle du Comptoir Lyon-Alemand (s. d.).
      
      7) Filiales de la Société nouvelle du Comptoir Lyon-Alemandossier Statuts, rapports aux assemblées générales et renseignements divers concernant notamment les sociétés suivantes : maison Camus (Paris), Société anonyme Caplain Saint-André (Paris), Société Colombo Abramo (Milan), Comptoir algérien de métaux précieux, Comptoir marocain des métaux précieux (Fez), H. Drijfhout et fils (Amsterdam), société des fondeurs de métaux précieux (Paris), Hochreutiner et Robert Société anonyme, (à la Chaux-de-Fonds, Suisse), Filatures et tréfileries de la Maurienne (à Saint-Rémy, Savoie), Sociedad espanôla de metales preciosos, Société anonyme (Madrid) et Societa generale dei metalli preziosi (Milan), D. Pennellier and Company (Londres), et divers (1923-1946).
      
      Date : 1921-1961
      Importance matérielle : 0.144 ml
      Modalités d'accès :
      article communicable sur autorisation
      Identifiant ARK : ark:/60879/596264.698385

Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse. Inventaire complet (pdf)

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