Notice descriptive

Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC)

Cote : 2014 48, 2008 28
Contexte : État général des fonds > Syndicats
Présentation du contenu :

2008 28

Le fonds est composé de deux sous-ensembles principaux reflétant l'organisation interne du syndicat. La première partie concerne le fonctionnement et les activités du syndicat national, alors que la deuxième concerne les dossiers des...

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Présentation du producteur :

Le Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l’aviation civile (SNOMAC) est créé en janvier 1961 à la suite de la dissolution du Syndicat national des officiers de l’aviation marchande (SNOAM). Il représente les mécaniciens de bord...

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Date : 1948-2013
Modalités d'accès :

Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le code du patrimoine par analogie avec les archives publiques.

Conditions de réutilisation :

La réutilisation des documents extraits du fond est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).

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Statut juridique : Archives privées
Description matérielle : Entrée 2008 28 : 68 mètres linéaires. Entrée 2014 48 : 3,50 mètres linéaires.
Modalités d'acquisition :

Les archives du Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) sont entrées aux Archives nationales du monde du travail par voie de don. La première entrée, la plus conséquente, a été donnée à l'État dans un...

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Sources complémentaires :

Archives nationales du monde du travail (Roubaix)

  • 2018 2 : Syndicat national du personnel navigant commercial.

Archives nationales (site de Pierrefitte-sur-Seine)

  • 19850048/1-19850048/45 : Transports ; Cabinet du Ministre (1981-1984) 
  • ...
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Sujet : transport
Lieu : FRANCE
Identifiant ARK : ark:/60879/678170

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