Notice descriptive
Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28.
Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le code du patrimoine par analogie avec les archives publiques.
La réutilisation des documents extraits du fond est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).
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Les archives étaient conservées au siège social du syndicat national au 1 place de Londres à Roissy-en-France (Val-d'Oise).
Le syndicat a été dissous en décembre 2019.
Le fonds du SNOMAC a été donné à l'État par lettre datée du 6 mars 2008. Il est pris en charge par les Archives nationales du monde du travail (ANMT) en mai 2008. Le reconditionnement et le classement définitif du fonds ont eu lieu entre mai et...
...Voir aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) l'autre partie du fonds du Syndicat national des officiers mécaniciens navigants (SNOMAC) (1982-2013), cotée 2014 48.
