Notice descriptive

Fédération nationale du cheval (FNC)
- Activités.
  - Activités classées par thème.

Réglementation (suivi).

Cote : 2019 4 72 à 76

Contexte : Fédération nationale du cheval (FNC) > Activités. > Activités classées par thème.

Date : 1999 - 2013

Importance matérielle : 0.436 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/896133

Sous-Notice(s)

Modifications sociale, fiscal et juridique de l’agriculture et du cheval.
Réglementation équestre générale.
Fiscalité et TVA.
Transport d'animaux, monte publique, document unique d'évaluation des risques, fumier, livres généalogiques, plan performance...
Transport d'animaux, monte publique, document unique d'évaluation des risques, fumier, livres généalogiques, plan performance énergétique (PPE), élevage, développement rural.
Mutualité sociale agricole (MSA) et Fédération interprofessionnelle du cheval de sport, de loisir et de travail (FIVAL), programme de la...
Mutualité sociale agricole (MSA) et Fédération interprofessionnelle du cheval de sport, de loisir et de travail (FIVAL), programme de la Politique agricole commune (PAC) de 2004/2020, barème des unités de gros bétail (UGB), redevance élevage, plan de modernisation des bâtiments agricoles.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fédération nationale du cheval (FNC)

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