Notice descriptive

Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).
- Secrétariat d'exploitation.
  - 1er supplément.

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Traités.

Cote : 202 AQ 1151 à 1165

Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > 1er supplément.

Présentation du contenu :

Traités passés entre la compagnie et différents ministères, des sociétés d'électricité, des compagnies de chemins de fer français et étrangers et des entreprises diverses ; cette série contient également les traités passés avec des chemins de fer...

Date : 1854 - 1946

Importance matérielle : 1.877 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/838929

Sous-Notice(s)

1. Traités anciens et nouveaux de la ceinture de Paris (1862-1919). 2. Relevé des traités passés par la Compagnie des chemins de fer du...
1. Traités anciens et nouveaux de la ceinture de Paris (1862-1919). 2. Relevé des traités passés par la Compagnie des chemins de fer du Nord avec l'administration, des sociétés et des gares comportant mention de l'organisme, de la date et de l'objet (42 fiches manuscrites). 3. Ministère du commerce et de l'industrie. Traité du 9 avril 1889. 4. Ministère des finances. Traités des 22 décembre 1885 et 26 juillet 1920. 5. Ministère de la guerre. Traités passés entre 1877 et 1928.
Ministère de la guerre (suite). Révision du traité du 15 juillet 1891 ; traités des 17 avril 1920 et 19 septembre 1930.
1. Ministère de la marine (1874-1912). 2. Postes et télégraphes (1892-1934). 3. Ministère des travaux publics (1881-1937). 4. Mines...
1. Ministère de la marine (1874-1912). 2. Postes et télégraphes (1892-1934). 3. Ministère des travaux publics (1881-1937). 4. Mines d'Anzin (1905). 5. Publicité : Société de publicité diurne et nocturne, (1874 à 1926) ; Compagnie de publicité des grands réseaux (1927).
Électricité.
Chemins de fer divers et lignes diverses.
Traités avec les ceintures (1883-1903), les chemins de fer de l'Ouest (1862-1926), et de l'Est (1871-1934). Traités relatifs aux...
Traités avec les ceintures (1883-1903), les chemins de fer de l'Ouest (1862-1926), et de l'Est (1871-1934). Traités relatifs aux échanges du matériel (1868-1923).
Traités passés avec des entreprises diverses : Administration des manufactures de l'État, (1892-1909) ; Asile national des...
Traités passés avec des entreprises diverses : Administration des manufactures de l'État, (1892-1909) ; Asile national des convalescents, (1902) ; M. Audoin, (1910) ; MM. Calmann-Mosés et Barbereau-Saint-Léon, (1891-1933) ; M. Cauvin, (1880-1930) ; Compagnie générale française des distributeurs automatiques, (1889-1938) ; M. Danel, (1895-1905) ; MM. Firmin-Didot et Cie, (1886) ; Exposition de 1900, (1898) ; Grande maison de Blanc, (1888-1891) ; MM. Hachette et Compagnie, (1883-1939) ; MM. Henry Lepaute, (1879-1922) ; MM. Lévy, (1894) ; Société anonyme française des Bascules automatiques, (1886-1938) ; Société des ateliers et chantiers de la Loire, (1896-1898) ; MM. Valentin, (1903-1914) ; Société anonyme de gérance et d'armement, (1921) ; Société anonyme Brillié Frères, (1922) ; Bureau du Livre, (1923) ; traité relatif à l'organisation d'un régime d'assurance des bagages enregistrés, (1924) ; STARN, (1928) ; M. Jacquin, (1932) ; Michelin, (1932) ; Société anonyme des services contractuels des Messageries Maritimes, (1932) ; Mayeux, (1933) ; Agence maritime Daniel Debacker, (1935) ; MM. Gibault, Société anonyme des Hauts-Fourneaux, Forges et Aciéries. de Denain et d'Anzin, 20 mai 1904. (1879-1939) Traités relatifs à la vente dans la gare de Paris-Nord de tabac, cigares et articles de confiserie. (1941).
Traités passés entre La Compagnie du chemin de fer du Nord et d'autres chemins de fer.
Traités réglant l'usage des gares communes (Achiet, Boisleux, Coucy-le-Château, Epehy, Guise et Lesquielles-Saint-Germain, Lourdes,...
Traités réglant l'usage des gares communes (Achiet, Boisleux, Coucy-le-Château, Epehy, Guise et Lesquielles-Saint-Germain, Lourdes, Marcoing, Montcornet, Noyelles à Saint-Valéry, Pont-de-La-Deûle, Roisel, Saint-Just-en-Chaussée, Saint-Quentin, Soissons-Saint-Médard).

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L'inventaire :

Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).

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