Notice descriptive
Conseil national économique.
Cote : 202 AQ 862 à 868
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Administrations et organismes civils et militaires.
Présentation du contenu :
Dossier I. 64.
Date : 1925 - 1937
Importance matérielle : 0.89 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/838540
Sous-Notice(s)
- Constitution, documents divers et rapports.
- Réponse à une enquête sur la situation de l'économie nationale.
- Dossier général.
- Examen du rapport de Josse, maitre des requête au Conseil d'État, relatif à la politique des transports.
- Dossier général, examens des rapports, organisation et fonctionnement du C.N.E. (loi du 19 mars 1935).