Notice descriptive
Dossier C. 1830.
Cote : 202 AQ 360 à 369
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Exploitation commerciale. > Transports. > Transports de l'État. > Transports Ministère de la Guerre.
Date : 1892 - 1947
Importance matérielle : 1.235 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/837680
Sous-Notice(s)
- Règlements et instructions (1931-1932). Avenant au traité Cotelle de 1898. Transaction (1917-1919).
- Révision des traités, et préparation d'un nouveau traité avec les administrations publiques.
- Étude d'un nouveau règlement destiné à remplacer le traité Cotelle. Étude de tarification.
- Nouveau régime des transports militaires massifs en temps de paix.
- Textes des différents traités, règlements, circulaires et documents divers.
- Questions diverses (transport des isolés de l'armée de terre, et des réservistes de la Marine).
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).Le formulaire de recherche :
