Notice descriptive
Droits divers.
Cote : 202 AQ 117
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Organisation générale administrative et financière. > Comptabilité générale et finances. > Contributions, impôts, taxes et surtaxes.
Présentation du contenu :
- A. 3461. Droits de timbre. 1944-1948.
- A. 3462. Acquits à caution. 1943.
- A. 3466. Perceptions spéciales. 1935.
Date : 1918-1948
Identifiant ARK : ark:/60879/837306
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).Le formulaire de recherche :
