Notice descriptive
Tarifs.
Cote : 202 AQ 40
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Organisation générale administrative et financière. > Généralités. Régime général des chemins de fer. > Régime de la convention de 1921.
Présentation du contenu :
Dossier A. 046. Application de l'article 17 de la convention de 1921. (1931). Procédure d'homologation et rejets des propositions tarifaires (1933-1936). Augmentation de tarif (1925).
Date : 1925-1936
Identifiant ARK : ark:/60879/837197
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).Le formulaire de recherche :
