Notice descriptive
Fonds Commun.
Cote : 202 AQ 21 à 39
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Organisation générale administrative et financière. > Généralités. Régime général des chemins de fer. > Régime de la convention de 1921.
Date : 1918 - 1937
Importance matérielle : 2.408 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/837175
Sous-Notice(s)
- Dossiers de A. 0441 à A. 0444.
- Comptabilité et situation du Fonds Commun.
- Dossier A. 0444. Avances du Trésor Public au Fonds Commun.
- Dossier A. 0445. Liquidation des comptes des réseaux, annuités et insuffisances. (01 à 010).
- Dossier A. 0445. Liquidation des comptes des réseaux, annuités et insuffisances.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).Le formulaire de recherche :
