Notice descriptive

Déclaration à l’Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Lille.

Cote : 2018 9 442
Contexte : Ateliers et chantiers de France (ACF), puis France-Dunkerque, et société absorbées (Forges et chantiers de la Gironde, Société des chantiers navals de Caen) : entrée 2018 9. > Personnel. > Établissement de Bordeaux.
Présentation du contenu :

Bordereaux individuels.

Date : 1969
Modalités d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

Identifiant ARK : ark:/60879/790713.797736


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