Notice descriptive
Organisation et suivi des actions menées.
Cote : 2007 50 294
Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Relations extérieures. > Organisations syndicales. > Confédération française démocratique du travail (CFDT).
Présentation du contenu : 
Projets et protocoles d'accords, assignation en justice, extraits de minute, ordonnance de greffe, relevés de conclusion, résultats d'élection,comptes rendus de réunions, état financier (1997), dossier de formation, coupures de presse, tracts,...
Date : 1980-1999
Importance matérielle : 0.125 ml
Modalités d'accès :
75 ans : Enquêtes police, dossiers des juridictions (sauf dispositions particulières), actes notariés, état civil, recensement
Identifiant ARK : ark:/60879/719411.719531
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETGLe formulaire de recherche :
