Notice descriptive
Avenir du site.
Cote : 2007 50 127
Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Restructurations et plans sociaux. > Restructurations.
Présentation du contenu :
Études et actions menées : rapports, projets de plans sociaux, résultats d'enquêtes, études, comptes rendus de réunions, extraits de minutes de greffe, notes informatives, coupures de presse, tracts, correspondance.
Date : 1989-1999
Importance matérielle : 0.125 ml
Modalités d'accès :
75 ans : Enquêtes police, dossiers des juridictions (sauf dispositions particulières), actes notariés, état civil, recensement
Identifiant ARK : ark:/60879/704248.706296
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETGLe formulaire de recherche :
