Notice descriptive
Plan de 1997.
Cote : 2007 50 119
Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Restructurations et plans sociaux. > Plans sociaux.
Présentation du contenu :
Procès-verbaux de réunions, projet d'accord, convention, rapports, notes de service, extraits de la bourse de l'emploi, documentation, coupures de presse, correspondance.
Date : 1997
Présentation du producteur :
Ce plan social concerne l'aménagement et la réduction du temps de travail dans le cadre d'une procédure de licenciement collectif pour motif économique.
Identifiant ARK : ark:/60879/704240.706253
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETGLe formulaire de recherche :
