Notice descriptive
Projet de filiation de la division carrosserie automobile (DICA).
Cote : 2007 50 107
Contexte : Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETG > Activités. > Emploi et travail. > Restructurations et plans sociaux. > Plans sociaux. > Plans sociaux de 1988 et 1989.
Présentation du contenu :
Projet, conventions d'apport, référé, rapports, notes d'informations au personnel, correspondance.
Date : 1989
Importance matérielle : 0.105 ml
Modalités d'accès :
75 ans : Enquêtes police, dossiers des juridictions (sauf dispositions particulières), actes notariés, état civil, recensement
Identifiant ARK : ark:/60879/704228.706236
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comité d'entreprise de la Société des usines Chausson, Comité central d'entreprise Chausson, Comité d'entreprise ETGLe formulaire de recherche :
