Notice descriptive

Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse.
- La Banque nationale de crédit en liquidation.
  - Les débiteurs principaux.

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Minerais et Métaux (55 rue d'Amsterdam, à Paris).

Cote : 120 AQ 648 à 649

Contexte : Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse. > La Banque nationale de crédit en liquidation. > Les débiteurs principaux.

Date : 1917 - 1950

Présentation du producteur :

Société anonyme ayant pour objet toutes opérations se rapportant aux minerais et métaux, faisant office d'organisme de vente et d'approvisionnement pour d'importantes sociétés minières et métallurgiques français ; mise en difficultés par le dépôt...

Importance matérielle : 0.288 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/698386

Sous-Notice(s)

1-2) Correspondance et notes générales concernant le règlment amiable de la dette de la société Minerais et métaux envers la Banque...
1-2) Correspondance et notes générales concernant le règlment amiable de la dette de la société Minerais et métaux envers la Banque nationale de crédit par conventions du 28 juillet et du 13-20 décembre 1937 : la créance est réduite de 20 % contre remise de parts bénéficiaires à la Banque nationale de crédit, qui a accepté, également une partie du remboursement de la dette en titres, créances et participations, le surplus devant être acquitté en espèces par des versements semestriels au cours des six prochaines années. (1929-1950). 3-4) Études sur la situation financière de la Société et sur sa réorganisation ainsi que sur celle de ses filiales. Bilans (avec pièces annexes), états de la créance envers la Banque nationale de crédit, et propositions de règlement du passif faites aux créanciers et aux obligataires. (1933-1943).
1) Rapport d'expertise (par Jules Simonet, ingénieur-conseil), avec annexes (étude de l'exploitation, des participations et des...
1) Rapport d'expertise (par Jules Simonet, ingénieur-conseil), avec annexes (étude de l'exploitation, des participations et des résultats ; situation active et passive au 28 février 1933) (1933). 2) Notes et renseignements divers concernant les filiales : Compagnie minière et métallurgique de l'Indochine, Association minière, Compagnie des mines de Huaron (Pérou), Société foncière du quartier de l'Europe, Société des mines de cuivre de Naltagua (au Chili), Société des charbonnages du Dong-Trieu, Société française d'affinage du cuivre, Compagnie des mines du Laurium (1933-1939). 3) Documentation imprimée : statuts (1917), rapports aux assemblées générales de 1932 à 1940, prospectus d'émission d'obligations (1930 et 1931) et annuaires statistiques publiés par la société en 1937 et 1938 (1917-1940).

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L'inventaire :

Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse.

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