Notice descriptive

Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse.
- La Banque nationale de crédit en liquidation.
  - Les débiteurs principaux.

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Établissements Carel, Fouché et Compagnie (55 rue d'Amsterdam à Paris).

Cote : 120 AQ 592 à 599

Contexte : Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse. > La Banque nationale de crédit en liquidation. > Les débiteurs principaux.

Date : 1927 - 1963

Présentation du producteur :

Cette société, ayant pour objet l'industrie et le commerce des bois (traverse et poteaux), ainsi que la construction et l'entretien de voitures de chemins de fer et de tramways avait une dette de plus de 30 millions envers la Banque nationale de...

Importance matérielle : 1.233 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/698321

Sous-Notice(s)

1-2 Exécution du contrat d'avril-mai 1935 et rachat (envisagé en 1949) des parts bénéficiaires par échange contre des actions nouvelles...
1-2 Exécution du contrat d'avril-mai 1935 et rachat (envisagé en 1949) des parts bénéficiaires par échange contre des actions nouvelles (5 000 actions nouvelles portant le capital de 10 à 15 millions) ; correspondance concernant des commandes des Chemins de fer de l'État et rapports sur les usines et sur la situation de la société. (1931-1959).3 Correspondance et notes concernant la gestion d'Albert Lebert, directeur général des Établissements Carel, Fouché et Compagnie, remplacé en 1944 par décision du conseil de la Société. (1938-1947).
Projets de rapports du conseil aux assemblées générales, bilans, analyses et réévaluation des bilans (1/2).
Projets de rapports du conseil aux assemblées générales, bilans, analyses et réévaluation des bilans (2/2).
1-2 Rapports d'expertise sur la situation des Établissements au 31 décembre 1932 et au 31 décembre 1933, par Jules Simonet (avec plans...
1-2 Rapports d'expertise sur la situation des Établissements au 31 décembre 1932 et au 31 décembre 1933, par Jules Simonet (avec plans d'usine en annexe). (1931-1934)3 Étude de la situation financière, industrielle et comptable des Établissements Carel, Fouché et Compagnie (y compris les affaires yougoslaves et les relations avec la Société franc-comtoise des bois secs à Vesoul Vibo) par E. Rollet. (1943).
1-5 Estimation de terrains, bâtiments et matériel des usines et établissements de la société en 1937 (valeur assurance) par Galtier...
1-5 Estimation de terrains, bâtiments et matériel des usines et établissements de la société en 1937 (valeur assurance) par Galtier frères et Compagnie, ingénieurs-experts (avec plans) : Entressen, (chantier de traverses, Bouches-du-Rhône) Mérignac (Gironde), Montérolier -Buchy (Seine-Maritime) Sarliève-Cournon (usine, Puy-de-Dôme) Thourotte (chaniter de traverses, Oise). (1937).6 Évaluation des intérêts des Établissements en Yougoslavie, atteints par les lois yougoslaves de nationalisation et d'expropriation, en vue de l'indemnisation de cette société. (1946-1951).7 Vente par la Banque nationale de crédit des actions Carel, Fouché et Compagnie à la société des aciéries et forges de Firminy et à la Budd Company (de Philadelphie) ; estimation de la valeur de ces actions, notes sur la situation de la société. (1949-1955).
1-6 Estimations des terrains, bâtiments et matériel des usines et établissements de la Société au 30 novembre 1950 (valeur assurance),...
1-6 Estimations des terrains, bâtiments et matériel des usines et établissements de la Société au 30 novembre 1950 (valeur assurance), par Galtier frères et Compagnie (avec plans) : Aubevoye (usine et société immobilière, Eure), Beaumont-le-Roger (chantier, Eure), Blois (usine), Brioude (usine, Haute-Loire), Deux-Synthes (usine et maisons ouvrières, à Petite-Synhte, Nord).
1-7 Estimations des terrains, bâtiments et matériel des usines…… au 30 novembre 1950 (suite) : Entressen (usine, Bouches-du-Rhône), Le...
1-7 Estimations des terrains, bâtiments et matériel des usines…… au 30 novembre 1950 (suite) : Entressen (usine, Bouches-du-Rhône), Le Mans (usine), Mérignac (usines, Gironde), Montérolier-Buchy (usine, Seine-Maritime), Paris (siège social, 55 rue d'Amsterdam), Sarliève-Cournon (usine, Puy–de-Dôme).
1 Estimation du matériel automobile des Établissements (valeur assurance) à Paris, Aubevoye, Le Mans, Petite-Synthe, Buchy. (1950).2...
1 Estimation du matériel automobile des Établissements (valeur assurance) à Paris, Aubevoye, Le Mans, Petite-Synthe, Buchy. (1950).2 Conseil d'administration : projets de procès-verbaux, bialns et annexes, et correspondance de Gabriel Bidault, vice-président de la Société et liquidateur de la Banque nationale de crédit. (1960-1963).3 Documentation imprimée : statuts de 1912 à 1961 et rapports aux assemblées générales de 1935 à 1962 (avec lacunes pour 1936), coupures de presse et catalogue des fabrications. (1912-1962).

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L'inventaire :

Banque nationale de crédit (BNC) et Comptoir d'escompte de Mulhouse.

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