Notice descriptive

Mutuelle complémentaire de protection sociale (MCPS) (anciennement Société mutualiste du personnel des établissements...Ouvrir le détail

Cote : 2004 8
Contexte : État général des fonds > Mutuelles
Présentation du contenu :

Le fonds se compose des statuts, de comptes rendus d'assemblées générales, de procès-verbaux du conseil d'administration, de correspondance, dossiers de gestion des adhérents, de contrats avec les sociétés de prévoyance, de bulletins...

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Date : 1947-2003
Présentation du producteur :

La Mutuelle complémentaire de protection sociale (M.C.P.S.) naît officiellement le 5 décembre 1985, pour succéder à la Mutuelle d'entreprise Massey-Ferguson de Marquette-lez-Lille. Intervenu en pleine période de liquidation de l'usine...

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Description matérielle : 4,6 m.l. (31 boîtes archives, 560 photographies, 51 négatifs souples, 38 panneaux-photos, 2 banderoles, 2 VHS).
Modalités d'acquisition :

dépôt

Statut juridique : Archives privées
Modalités d'accès :

communication sur autorisation

Conditions de réutilisation et ayant droit image :

reproduction sur autorisation

Sources complémentaires :

1995 7 : Syndicat CGT de l'usine Massey de Marquette-lez-Lille.

2003 10 : Comité d'établissement de l'usine de Marquette, Commission omnisports.

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Sujet : protection sociale
Lieu : Marquette-lez-Lille (Nord, France)
Identifiant ARK : ark:/60879/677880
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