Cote : 2016 29
Contexte : État général des fonds > Associations
Présentation du contenu : Le fonds du Comité des fabricants de levure de l'Union européenne (COFALEC) était conservé dans les locaux de la Chambre syndicale française de la levure (CSFL) qui, en prévision d'un déménagement, a pris contact avec les Archives nationales du...
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Le fonds du Comité des fabricants de levure de l'Union européenne (COFALEC) était conservé dans les locaux de la Chambre syndicale française de la levure (CSFL) qui, en prévision d'un déménagement, a pris contact avec les Archives nationales du monde du travail en 2016 pour faire un don des archives en sa possession. Les archives du COFALEC étaient détenues par la CSFL car ces deux structures sont liées. La création du syndicat européen s'est produite sous l'impulsion des levuriers français et ils partagent le même siège et le même président.
2016 29 1-2. Organisation. 1959-1997.
2016 29 3-17. Activités. 1968-2011.
2016 29 18-2. Relations. 1989-2005.
Présentation du producteur : Le COFALEC est né en 1959 à l'initiative de la CSFL, suite à l'établissement du marché commun européen. Il a le statut d'association. Son but est de représenter, protéger et défendre les droits et les intérêts professionnels des entreprises de...
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Le COFALEC est né en 1959 à l'initiative de la CSFL, suite à l'établissement du marché commun européen. Il a le statut d'association. Son but est de représenter, protéger et défendre les droits et les intérêts professionnels des entreprises de fabrication de levure de panification de la Communauté économique européenne, puis de l'Union européenne auprès des autorités publiques ou des organisations interprofessionnelles. Il mène aussi des études d'ordre technique ou économique en lien avec cette industrie. Peuvent adhérer au COFALEC les organisations nationales de fabricants de levure de l'Union européenne, ou les fabricants de levure eux-mêmes, dans les pays où il n'existe pas d'organisation représentative. Aujourd'hui, le COFALEC a gardé son sigle d'origine mais s'est choisi une dénomination anglaise : Confederation of european yeast producers.
Date : 1959 - 2011
Modalités d'accès : Fonds « librement communicable », sauf la cote 2016 29 12 (délai de 50 ans).
Attention : seules les informations concernant le producteur du fonds sont immédiatement consultables et reproductibles, toutes les autres (en particulier celles...
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Fonds « librement communicable », sauf la cote 2016 29 12 (délai de 50 ans).
Attention : seules les informations concernant le producteur du fonds sont immédiatement consultables et reproductibles, toutes les autres (en particulier celles concernant des tierces personnes ou la puissance publique) sont soumises aux délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.
Statut juridique : Archives privées
Description matérielle : 0,59 ml
Modalités d'acquisition : don
Sujet : mouvement politique et sociétal
Identifiant ARK : ark:/60879/677098