Notice descriptive

Ce fonds est entré aux Archives nationales du monde du travail en 2009 sous la forme d'un don. Il émane de l'activité associative de Jean-Pierre Mercier. Il couple, ainsi, à la fois des documents qui nous renseignent sur la vie de l'Association Protection Sociale et Caisse des Culte (ASPECC) en général, et sur la vie militante de Jean-Pierre Mercier.

2009 036 001-002 - Constitution de l'association - 1979-2000
2009 036 003-011 - Fonctionnement - 1982-1997
2009 036 012-026 - Commission information - 1980-1999
2009 036 026-043 - Commission santé - 1983-2004
2009 036 044 - Communication - 1987-2000
2009 036 045-051 - Documentation personnelle - 1963-2007

L'APSECC est une association créée le 31 mars 1979 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) et toujours en activité aujourd'hui. Elle est proche du mouvement des prêtres ouvriers. Son but initial était de militer pour l'intégration des ministres et membres des différents cultes au régime général de la Sécurité sociale. Elle a ensuite enquêté et œuvré pour la santé des prêtres. En 1978 la loi crée deux caisses de Sécurité sociale propres aux cultes. En 1998, le régime des cultes devient un « régime aligné » au Régime général, pour devenir en 2000 la Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes (CAVIMAC). Cette dernière est intégrée au Régime général en 2005.

Le donateur du fonds, l'abbé Jean-Pierre Mercier fut un membre actif de l'APSECC, en occupant des postes au Conseil d'administration, ainsi que sa participation à la Commission Information et à la Commission Santé.